MENTIONS
LÉGALES

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MENTIONS LÉGALES

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En vigueur au 06/12/2023

1. INFORMATIONS GÉNÉRALES :

Ce site est édité par BLACK SOUL (ci-après dénommé "BLACK SOUL"), une société SAS au capital de 1000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Créteil sous le numéro 914 522 289 R.C.S, dont le siège social est situé au 54 Bis Rue de Paris 94340 Joinville-le-Pont. Téléphone : +33 6 63 93 11 76 Adresse e-mail : contact@blacksoul.fr
Directeur de la publication : Cohen Roxane Hébergeur du site : Shopify Inc, 126 York St. Ottawa, ON K1N 5T5, Canada

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :

L'ensemble des éléments du site [www.black-soul.fr] (textes, photographies, logos, images, éléments graphiques, etc.) sont la propriété exclusive de BLACK SOUL. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de BLACK SOUL.

3. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES :

BLACK SOUL s'engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs. Les données personnelles collectées sur le site font l'objet d'un traitement informatique déclaré à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro... . Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

4. COMMANDES ET CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE :

Les conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre BLACK SOUL et l'acheteur. En passant commande sur le site, l'acheteur reconnaît avoir pris connaissance et accepté ces conditions. Les conditions générales de vente sont accessibles à tout moment sur le site.

5. RESPONSABILITÉ :

BLACK SOUL décline toute responsabilité quant aux éventuels dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site, de l'impossibilité d'accéder au site, ou de l'utilisation des informations disponibles sur le site.

6. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE :

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Joinville-le-Pont.

7. CONTACT :

Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous contacter à l'adresse e-mail suivante : contact@blacksoul.fr 

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